Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bastille Village
SERVICES ET VISION, SARL

Numéro de dépôt :
4046321
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
Bastille Village de SERVICES ET VISION

Présentation de la marque Bastille Village

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ET VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bastille Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ET VISION domicilié(e) 27 rue de charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 425 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ET VISION, M. Milan SIRIEY domicilié(e) 27 rue de charonne - 75011 - PARIS - France.

La marque Bastille Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastille Village est expirée depuis le 12 novembre 2023.

SERVICES ET VISION a également déposé les autres marques suivantes : BASTILLE VILLAGE , Milan Lunetier , Bastille Village


SERVICES ET VISION, SARL - 27 rue de charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 531425106


SERVICES ET VISION, M. Milan SIRIEY - 27 rue de charonne - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits de l'imprimerie ; cartes ; journaux ;

Sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Distribution de journaux.